J.O. 151 du 1 juillet 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 24 juin 2004 portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse

NOR : DEVO0430192A


Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 24 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :


Représentants des régions

Alsace


Suppléante : Mme Catherine Troendle, en remplacement de M. Denis Hommel.


Champagne-Ardenne


Titulaire : M. Jean-Paul Bachy, en remplacement de M. Bernard Ulrich.


Lorraine


Titulaire : M. Christian Eckert, en remplacement de M. Claude Gaillard.

Suppléant : M. Michaël Weber, en remplacement de M. Jean-Pierre Moinaux.


Représentants des départements

Région Alsace

Haut-Rhin


Titulaire : M. Daniel Weber, en remplacement de M. Jean-Paul Diringer.

Titulaire : M. Pierre Gsell, en remplacement de M. Antoine Boithiot.

Suppléant : M. Henri Stoll, en remplacement de M. Jean-Paul Schmitt.


Région Champagne-Ardenne

Ardennes


Suppléant : M. Pierre Cordier, en remplacement de M. Philippe Mathot.


Région Lorraine

Meurthe-et-Moselle


Titulaire : M. Olivier Jacquin, en remplacement de M. Christian Aries.

Suppléante : Mme Evelyne Didier, en remplacement de M. Jean-Jacques Henry.

Suppléant : M. Christian Aries, en remplacement de M. Michel Mariuzzo.


Meuse


Titulaire : M. Bernard Villefayot, en remplacement de M. Claude Biwer.

Suppléant : M. Yves Peltier, en remplacement de M. Guy Navel.


Moselle


Titulaire : M. Patrick Weiten, en remplacement de Mme Marie-Louise Diebold.

Suppléant : M. Clément Larcher, en remplacement de M. Patrick Weiten.


Département(s) représenté(s) au titre de la coopération

départementale ou interdépartementale


Suppléant : M. Thibault Villemin, en remplacement de Mme Marie-Thérèse Girard.